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Bienvenue sur la plate-forme Innovation et Territoires de Montagne

Le LabEx ITEM est un réseau d'acteurs des territoires et de chercheurs issus des établissements de recherche d’Isère et de Savoie. Sa vocation est d’apporter aux territoires de montagne les capacités d’analyse et d’expertise qu’appellent les différentes formes de changement auxquelles ils sont confrontés.

 

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Statut des sites de ski de fond/ Domaine privé

CAA de LYON N° 17LY02627 et 19LY00270 Inédit au recueil Lebon 4ème chambre M. d’HERVE, président Mme Céline MICHEL, rapporteur Mme GONDOUIN, rapporteur public DMMJB AVOCATS, avocat lecture du jeudi 10 octobre 2019 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Agriculture de montagne/ Aide proportionnelle à l’investissement/ Paiement indu/ Conditions de reversement

Conseil d’État N° 417886 ECLI:FR:CECHR:2019:417886.20191014 Mentionné dans les tables du recueil Lebon 3ème – 8ème chambres réunies Mme Pauline Berne, rapporteur Mme Marie-Gabrielle Merloz, rapporteur public SCP GASCHIGNARD, avocat lecture du lundi 14...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

DSP/Remontées mécaniques/Candidat irrégulièrement évincé/ Etendue du droit à indemnisation

Conseil d’État N° 418317 ECLI:FR:CECHR:2019:418317.20191014 Mentionné dans les tables du recueil Lebon 7ème – 2ème chambres réunies M. Marc Pichon de Vendeuil, rapporteur Mme Mireille Le Corre, rapporteur public SCP NICOLAY, DE LANOUVELLE, HANNOTIN ; ...

Cluster Montagne

#réseau | FORUM DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE HAUTE-SAVOIE

Publié le 21/10/2019 – FORUM DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DE HAUTE-SAVOIE | 8 et 9 novembre 2019, La Roche sur Foron, Haute-Savoie Rendez-vous incontournable des élus, des agents territoriaux et des fournisseurs de la région, le Forum des Collectiv...

Cluster Montagne

Forum des Collectivités Territoriales de Haute-Savoie (La Roche sur Foron)

7 adhérents du Cluster Montagne vous donne rendez-vous pour présenter leurs savoir-faire et expertises les 8 et 9 novembre prochains. Au programme : - Vendredi 8 novembre – 11h45 : séquence Pitch avec la présentation de 7 solutions françaises pour rép...

Parc Naturel Régional du Vercors

Le Vercors notre magazine autome hiver

Un numéro consacré en grande partie au milieu souterrain avec un voyage dans le réseau des Chuats ; du karst et des hommes ; un portrait des frères Garnier, aventuriers du monde souterrain ; le zoom du conseil scientifique Le versant souterrain du Ver...

Cluster Montagne

#croissance | Salon EXPO ANDES

Publié le 16/10/2019 -  Du 16 au 18 octobre 2019, Santiago accueille la 5e édition du salon EXPO ANDES au Chili. Alors que l’activité est généralement soumise à une forte saisonnalité, conquérir le marché sud-américain peut permettre de réduire celle-...

Cluster Montagne

#croissance | Salon WWSE

Publié le 11/10 | « World Winter Sport Expo » est le plus important salon des sports d’hiver en Chine.  Cette année, pour la première fois, toute la filière française des sports d’hiver sera rassemblée au sein d’un même pavillon « French Alps ».  Le C...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Le groupe de travail « Governance of

Le groupe de travail « Governance of climate adaptation in the countries of the Alpine macro region on mainstreaming and scaling climate change adaptation (CCA) and disaster risk reduction (DRR) » soutenu par le groupe d’action 8 de la SUERA vient de...

Pôle Alpin d’études et de recherche pour la prévention des Risques Naturels (PARN)

Le rapport spécial du GIEC Océan et cryosphère – Commissariat général au développement durable

Le GIEC (groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat) a publié fin septembre son rapport spécial sur l’océan et la cryopshère dans le contexte du changement climatique. Ce rapport évalue les processus physiques et les impacts des c...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Corse/ Services publics en montagne/ Impôts

Conseil d’État N° 426092 ECLI:FR:CECHS:2019:426092.20191001 Inédit au recueil Lebon 8ème chambre M. Charles-Emmanuel Airy, rapporteur Mme Karin Ciavaldini, rapporteur public lecture du mardi 1 octobre 2019 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAI...

Master 2 "Droit de la Montagne" - UGA USMB

Urbanisation en continuité/ DTA Alpes-Maritimes

Conseil d’État N° 418666 ECLI:FR:CECHR:2019:418666.20191002 Mentionné dans les tables du recueil Lebon 1ère – 4ème chambres réunies M. Thibaut Félix, rapporteur M. Rémi Decout-Paolini, rapporteur public SCP SPINOSI, SUREAU ; SCP FABIANI, LUC-THALER, P...